Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Cap Dentaire est édité par :
Nom de l'entreprise : CAP
Siège social : 2 bis/ter Chemin du Loup – ZI des Petits-Ponts, 93297 Tremblay-en-France Cedex
Contact : Tél. 01 49 63 12 12, Fax 01 49 63 65 95

2. Propriété intellectuelle

Le contenu du site Cap Dentaire, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de CAP à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de CAP.

3. Collecte de données personnelles

Les informations recueillies sur le site Cap Dentaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par CAP pour la gestion de notre clientèle. Elles sont conservées pendant [durée de conservation] et sont destinées au service marketing et au service commercial établis au sein de l'Union européenne.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : CAP, 2 bis/ter Chemin du Loup – ZI des Petits-Ponts, 93297 Tremblay-en-France Cedex.

4. Cookies

Le site Cap Dentaire peut collecter automatiquement des informations standards telles que votre adresse IP, le type de navigateur, le système d’exploitation, les temps d'accès et les adresses de sites web de référence.

Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour surveiller le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification, et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

5. Responsabilité

CAP décline toute responsabilité pour les éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site Cap Dentaire et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l'accès aux informations produites sur ce site.

CAP ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Cap Dentaire est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Tremblay-en-France.


Une expérience unique

Nous sommes soucieux de vous offrir une navigation sécurisée et personnalisable. Nous utilisons à cette fin des cookies afin de vous proposer des offres adaptées à vos centres d’intérêt, recueillir anonymement des données de statistiques et vous permettre une visite la plus agréable possible. Google pourrait utiliser vos données personnelles et les cookies afin de personnaliser ses publicités.